Conditions : Réservé aux particuliers en France.
Article 1 :
Vente véhicule tpmr ou pmr d'occasion (véhicule handicap)
Adhésion volontaire, devenez Adhérent 30,50 € pour 12 mois consécutifs.
cette association apporte une aide considérable aux personnes.
PUBLICATION D'ANNONCE 12 MOIS CONSECUTIFS.
L'annonce dans les 1ères positions tous les 7 jours pendant 12 mois.
Véhicule agé de 16 ans au maximum
Aucune commission sur les ventes.
100 % des ventes se font par notre intermédiaire
Nous dirigeons les acheteurs vers vous, par téléphone.
Obtenez des acheteurs en illimité pendant 12 mois.
Un acheteur nous appelle pour vous
on vous téléphone même le dimanche.
Valable 1 an uniquement pour le véhicule déclaré lors de l'adhésion.
Adhérent, nous allons vous aider et vous accompagner
dans votre projet de vente.
Un texte vous sera présenté afin d'améliorer son contenu,
et la mise en valeur des 3 photos. 1 photo minimum obligatoire.
Offre réservée également aux adhérent(es).
En Option avec un supplément,
la côte de votre véhicule avec son aménagement
(facture de l'aménagement demandée)
(malheureusement nous sommes limités à certains modèles et marques)
Vous avez d'autres véhicules à vendre dans l'année nous contacter.
Vous avez une deuxième annonce un supplément de 15 € vous sera demandé
Possibilité d'une 3ème annonce (du matériel) gratuite durée 1 an.
Voiture en trés bon état, pas accidenté de 2010 à 2026
Contrôle Technique - de 6 mois.
Il est interdit d'assembler plusieurs photos.
Nous n'acceptons pas d'insérer sur les annonces
"paiement en plusieurs fois"
Le kilométrage et le prix pourront être modifiés uniquement.
Les véhicules équipés d'une rampe doivent être homologués,
posséder les ancrages au sol + ceinture de sécurité.
Vous êtes le propriétaire de la voiture à vendre,
être majeur, avoir l'autorisation du propriétaire.
Voiture ou véhicule 10 cv maximum au delà autoriser cas par cas.
Sur votre annonce indiquez 5 options et 5 factures d'entretien maximum.
Vous ne recevrez pas de reçu fiscal vu que vous bénéficiez
d'une prestation de services (publication d'annonce)
Information importante aux professionnels et aux particuliers
qui demande à devenir adhérent.
Il est totalement interdit par le biais d'une annonce déposée
sur le site
https://www.handiprojet.com
de proposer à la vente d'autres véhicules à l'insu de l'association,
toute personne qui enfreint cette règle
ses annonces seront supprimées de plein droit
et sa radiation sera définitive.
Article 2 :
L'annonce sera publié avec le n° de téléphone
de l'association et 3 photos.
1 photo supplémentaire un supplément vous sera demandé.
Article 3 :
Mise en relation avec les acheteurs.
Dés qu'un appel nous parvient,
vous êtes prévenu immédiatement sur votre téléphone,
nous vous donnons le nom, le N° de téléphone et le département
de la personne interessé par votre voiture.
Vous devez appeler la personne rapidement,
nous n'intervenons pas dans la transaction.
Vous devez répondre aux appels
et prendre contact avec les personnes que l'on vous donne,
Obtenez également 3 recherches correspondant à votre annonce
dans la limite des annonces disponibles.
Dés que le véhicule est vendu, il suffit de nous avertir
et votre annonce sera supprimée ou "mise en vendu"
Nous demandons aux personnes en recherche d'un véhicule
de soutenir l'association, n'oubliez pas que cette association
vous aide à trouver un véhicule adapté à votre handicap,
nous sommes trés exigeant
sans elle et le site handiprojet.com, vous seriez seul et démuni.
Article 4 :
Toute personne qui aura crée des problèmes au site
ne pourra déposer aucune annonce.
L'Association et ses responsables et le site www.handiprojet.com
se déchargent de toute responsabilités
sur la vente du véhicule et par la suite si un problème survenait.
Le site www.handiprojet.com sert uniquement de support
à l'association pour publié les annonces.
Seuls les annonceurs sont responsables.
Induire l'acheteur en erreur met fin à l'annonce de l'adhérent sur notre site.
L'annonce sera retiré de notre site.
Le véhicule doit être en bon état de marche
contrôle technique ok pour être mis en vente.
2 moyens de paiement à disposition
virement et mandat postal
il est strictement interdit d'envoyer de l'argent en espèces ou un chèque.
Si le véhicule est accidenté ou possède un problème mécanique,
il doit être réparé avec facture par un Professionnel.
L'association pourra demander la copie de la facture de réparation,
en cas de refus de fournir la copie de la facture
l'association se réserve le droit de ne pas diffuser l'annonce
ou d'arréter sa diffusion.
Article 5 :
Avec votre adhésion, vous participez à régler une partie
des frais qu'engendre le site,
abonnement internet, abonnement téléphonique,
frais d'hébergement du site etc...
Deuxième raison de vous demander 30,50 €
Je suis handicapée, je perçois qu'une allocation adulte handicapée
Nous recevons aucune aide de L'ÉTAT pour l'association et le site.

Article 6 :
Toute personne qui aura crée des problèmes au site
ne pourra déposer aucune annonce.
L'Association et ses responsables et le site www.handiprojet.com
se déchargent de toute responsabilités
sur la vente du véhicule et par la suite si un problème survenait.
Le site www.handiprojet.com sert uniquement de support
à l'association pour publier les annonces.
Seuls les annonceurs sont responsables.
Induire l'acheteur en erreur met fin à l'annonce sur notre site,
l'annonce sera donc retiré de notre site.
L'annonce sera refusée si le kilométrage trop important.
Le texte non compréhensif; texte long.
Véhicule trés polluant ou voiture de luxe, voiture de collection,
ou un prix trés excessif.
Nous prenons les véhicules boite manuelle équipé d'une rampe
ou équipé d'un siège pivotant coté passager.
Toute annonce comportant un site internet
ou une redirection vers un autre site ne sera pas diffusée.
Toute annonce comportant le mot don sera refusé.

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Téléphone à votre disposition
06 66 17 86 01 de 10h à 21h
du lundi au samedi.